Alain Ballet

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De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières, et à
Objet:
les différents documents cités au I du présent article
DEVK1609418S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 201610/05/2016
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
les différents documents cités au I du présent article
DEVK1519405S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Alain BALLET
Objet:
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
DEVK1519405S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
les différents documents cités au I du présent article
DEVK1506925S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201525/04/2015
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
les différents documents cités au I du présent article
DEVK1428581S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Alain BALLET
Objet:
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
DEVK1428581S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
les différents documents cités au I du présent article
DEVK1416370S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201425/08/2014
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
les différents documents cités au I du présent article
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
les différents documents cités au I du présent article
DEVK1404921S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201410/04/2014
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
les différents documents cités au I du présent article
DEVK1311453S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de 1 M€ HT
DEVK1311453S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Alain BALLET
adjoint au responsable des affaires budgétaires et financières
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel, et dans la limite de 1 M€ (HT)
Objet:
à les suppléer
Groupe:
21 février 2013 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1305338S(source BODD)
habilitation
25 Mars 201325/03/2013
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel, et dans la limite de 1 M€ (HT)
DEVK1305338S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Alain BALLET
adjoint au responsable des affaires financières et budgétaires
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recru tement de personnel, et dans la limite de 1 M€ (HT), toutes les écritures entrant dans le cadre du suivi de la comptabilité contradictoire avec l'agent comptable assignataire, établies en conformité avec les pièces justificatives présentées et attestées par les chefs de service, relatives à la liquidation des droits et produits, à l'émission des ordres de recettes correspondants et à l'ordonnancement des dépenses, y compris celles liées aux rémunérations
DEVK1305338S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Alain BALLET
adjoint au responsable des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
DEVK1305338S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Alain BALLET
responsable du bureau du budget
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel et dans la limite de 1 M€ (HT)
Objet:
à les suppléer
Groupe:
14 décembre 2012 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1235047S(source BODD)
habilitation
25 Janvier 201325/01/2013
De: Alain BALLET
responsable du bureau du budget
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel et dans la limite de 1 M€ (HT)
DEVK1235047S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201325/01/2013
De: Alain BALLET
responsable du bureau du budget
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compé tences les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
DEVK1235047S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201325/01/2013
De: Alain BALLET
adjoint au responsable des affaires budgétaires et financières
Objet:
à les suppléer
Groupe:
23 juin 2009 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK0914825S(source BODD)
habilitation
25 Juillet 200925/07/2009
De: Alain BALLET
Objet:
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
DEVK0914825S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009
De: Alain BALLET
Objet:
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
DEVK0914825S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009
De: Alain BALLET
adjoint au responsable des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et, compétences les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
DEVK0914825S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.